01 / Montage d'opérations
Foncier & engagements
Définir le périmètre, l'assemblage des parcelles, les accords, les conditions suspensives et le calendrier foncier.
03 / MONTAGE IMMOBILIER
Montage d'opérations immobilières.
Structurer chaque décision.
Relier le foncier, le programme, l'économie et les intervenants jusqu'à l'acquisition par un opérateur.
MS Développement accompagne la préparation des opérations immobilières en coordonnant les hypothèses, le dossier foncier, les partenaires et les étapes de décision. Chaque montage est adapté au contexte et aux accords de l'opération.
FONCIER / ECONOMIE / ACQUISITIONMS / ÉTUDE
Schéma illustratif de principe · aucun projet réel représenté
01Assembler les données
Foncier et programme
02Objectiver le montage
Pré-bilan et conditions
03Préparer l'acquisition
Opérateur et notaire
CONSTRUIRE UNE OPERATION
Trois piliers d'un montage cohérent.
Avant le passage à l'opérateur, les hypothèses techniques et foncières doivent pouvoir dialoguer avec l'économie de l'opération.
02 / Montage d'opérations
Programme & pré-bilan
Mettre en relation la programmation, les surfaces, les coûts, les recettes, les risques et la charge foncière.
03 / Montage d'opérations
Partenaires & calendrier
Organiser les échanges avec les promoteurs, investisseurs, collectivités, architectes, conseils et notaires selon les besoins.
UNE COORDINATION EN AMONT
Le montage se construit par arbitrages successifs.
Le montage d'une opération immobilière demande de rapprocher des conditions parfois interdépendantes : disponibilité foncière, faisabilité, équilibre économique, autorisations et calendrier de transaction.
MS Développement contribue à organiser les informations et la coordination des intervenants afin de préparer les décisions et les conditions d'acquisition par un opérateur. Les actes, arbitrages juridiques et montages sociétaires sont traités avec les conseils compétents.
L'objectif n'est pas de présenter un schéma standard, mais un dossier documenté correspondant aux enjeux réels de chaque opération.
Articuler le périmètre foncier et les hypothèses de programme.
Suivre les conditions de faisabilité, de permis et d'acquisition.
Préparer des échanges structurés avec les opérateurs.
UNE TRAJECTOIRE STRUCTUREE
De la faisabilité à l'acquisition.
Structurer
Rassembler les données du terrain, les accords et les études disponibles.
Confronter
Mettre les hypothèses de programme en regard du pré-bilan et des risques.
Coordonner
Préparer les arbitrages avec les partenaires, conseils et opérateurs pressentis.
Accompagner
Organiser le dossier et les conditions de signature avec le notaire et l'opérateur.
PIECES POUR DECIDER
Des livrables adaptés à chaque opération.
- Synthèse du foncier, des accords et des contraintes identifiées.
- Hypothèses de programme, calendrier et première lecture économique.
- Points d'arbitrage, risques et conditions à lever.
- Dossier préparatoire à l'acquisition par l'opérateur.
Les éventuelles sociétés de projet (dont SCCV) et les actes sont étudiés et validés avec les conseils juridiques, fiscaux, comptables et notariaux appropriés.
QUESTIONS FRÉQUENTES
Des réponses avant d'avancer.
MS Développement achète-t-il directement le foncier ?
Son accompagnement décrit ici porte sur la qualification, la coordination des études et la préparation du dossier jusqu'à l'acquisition par un opérateur. Les modalités de portage et le rôle des parties sont définis selon chaque dossier.
Le montage peut-il comprendre une société de projet ?
Selon l'opération, la constitution d'une société de projet peut être examinée avec les conseils qualifiés. Le choix et la mise en place d'un véhicule dédié nécessitent des validations juridiques, fiscales et financières.
Comment le prix du terrain est-il apprécié ?
Il est notamment confronté aux hypothèses de programme, aux coûts, aux risques et à la situation du marché. Un pré-bilan constitue une base de discussion, sans valoir garantie de prix ni proposition ferme d'acquisition.
Intervention locale et nationale. L'accompagnement est pensé pour les projets à Lyon, en Auvergne-Rhône-Alpes et sur l'ensemble du territoire français, selon la disponibilité des partenaires et les besoins du dossier.
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FAIRE AVANCER LE DOSSIER
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